Conditions générales de vente du site Cadogenio.fr

ARTICLE 1 - Société Mentions légales

« Cadogenio.fr » appartient à la S.A.S. CADOGENIO dont le siège social est situé à MARSEILLE (13004) , 7, Boulevard Aiglin, et enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro Siret 905064085.

Coordonnées du service relations Clients CADOGENIO :
Nous sommes à votre disposition du lundi au samedi de 9h00 à 19h00.
Numéro de téléphone : 0033(0)6 10 32 61 46
Email : contact@cadogenio.fr
Responsable du site : Gilles Kochman, 0033(0)6 10 32 61 46
Hebergeur : OVH.
DERNIERE MISE A JOUR DES PRESENTES CGV : 30/10/2019

ARTICLE 2 - Généralités

Cadogenio se réserve la possibilité de modifier ou adapter à tout moment les présentes conditions générales d'utilisation et de vente.
Les présentes conditions générales de vente (ci-aprés désignées par « CGV »)définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par « Cadogenio.fr » aux membres clients du site « Cadogenio.fr » (ci-aprés désigné par « Le Site »).
Tout accés et/ou utilisation du site « cadogenio.fr » implique le respect de l'ensemble des présentes conditions générales de vente. Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.
Cadogenio se réserve le droit de clôturer un compte dont le détenteur ne respecterait pas les présentes Conditions Générales d'utilisation et de Vente, ou dont l'utilisation serait devenue frauduleuse ou suspectée de l'être

Lieux de vente

Les produits sont proposés en France Métropolitaine, DOM-TOM et pays Francophones, en langue Française, et sont vendus jusqu'à épuisement.

Propriété intellectuelle

Nous respectons la propriété intellectuelle d'autrui. Toutes les Créations, Licences ou Marques déposées vendues sur le Site sont achetées aux sociétés détentrices des licences officielles. Toute reproduction totale ou partielle des articles du Site sont strictement interdites.

Définitions-Terminologie

Membre / Client membre : s'entend comme toute personne physique ou morale, majeure et capable, possèdant un numéro de compte sur le site « cadogenio.fr ». Le membre devient Client à la 1ere commande.
Site : www.cadogenio.fr
identifiant : s'entend comme l'adresse email nécessaire à l'identification d'un utilisateur sur le site pour accéder à son compte.
Mot de passe : s'entend comme la succession de caractères que l'utilisateur doit garder secret, lui permettant, avec son identifiant, d'accéder à son compte.
Utilisateur : s'entend comme toute personne utilisant le site et ne possédant pas de compte.
Commande : désigne chaque acquisition d'un produit effectuée par un Client sur le Site dans les conditions prévues dans les présentes CGV, complétées le cas échéant, par des conditions particulières.
Fiche Produit/fiche descriptive : désigne l'emplacement sur le site ou est regroupé l'ensemble des informations ou renseignements communiquées par le fournisseur relatifs au produit, informations contrôlées par nos soins lors de la mise en ligne d'une fiche produit.
Données Personnelles : désignent toute information se rapportant à une personne physique ou morale identifiée ou identifiable qui peut être identifiée, directement ou indirectement. Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de traiter les commandes. Vous disposez du droit de consultation, modification, rectification et suppression de toutes ces données. Ces informations ne sont et ne seront en AUCUN CAS communiquées à d'autres organismes.

Création du compte

La création du compte sur le Site est réservé à toute personne physique âgée au moins de 18 ans. Chaque utilisateur ne peut créer qu'un seul compte.
Tous les champs présents dans le formulaire de création du compte doivent être impérativement renseignés, à l'exception des champs indiqués comme facultatifs. Tout défaut de non réponse entraînera la non création du compte. Toutes les informations renseignées par l'utilisateur devront être exactes. L'utilisateur peut renseigner un numéro de téléphone de son choix.
Lorsqu'un utilisateur crée un compte sur le Site, il reçoit un email de confirmation le jour même.
Cadogenio se réserve le droit de supprimer tout compte ne respectant pas les présentes conditions.
En créant son compte, l'utilisateur accepte les CGV.

Conditions d'accés et utilisation du site

Le Site est accessible gratuitement pour tout utilisateur.
L'utilisateur est responsable de son matériel informatiques et des coûts relatifs à l'accés à internet.
L'utilisateur n'accédera à son compte qu'aprés identification à l'aide de l'identifiant et mot de passe. L'utilisateur est tenu de garder secret ses identifiants et mot de passe et ne doit en aucun cas les communiquer à un tiers.
Cadogenio mettra tout en œuvre pour assurer un accés au Site 24h/24 et 7j/7, mais ne pourra être tenu responsable de tout problème, dysfonctionnement du Site qui empêcherait tout accés au site. Dans ce cas, Cadogenio fera tout son possible afin de résoudre le problème dans les meilleurs délais.

ARTICLE 3 - Modalités et processus de commande

Les Membres Clients ont la possibilité de commander sur le Site à l'adresse « www.cadogenio.fr » ou depuis le mobile.

Les produits sont présentés à partir d'une Fiche Produit, ou le membre aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de prendre connaissance du prix de vente, du montant des frais de livraison, des modes de livraison disponibles, ainsi que le descriptif précis des produits proposés à la vente.

Le Membre garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande, et que ces moyens de paiement donnent accés à des fonds suffisant pour honorer les coûts résultant de l'utilisation du Site.

Aprés avoir confirmé le contenu de sa commande, le Membre la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu'à compter du paiement du prix correspondant à la dite commande.
En cliquant sur le bouton « Valider et payer » pendant le processus de commande, et aprés avoir vérifié dans son panier le contenu de sa commande, le Membre client accepte pleinement et sans réserve l'intégralité des CGV. Tout bon de commande signé par un « double clic » du consommateur constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être mise en cause que dans les limites prévues par les CGV. Le « double clic » associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Tout différent relatif à une transaction sera soumis au droit Français devant le tribunal de commerce du client.

Le processus de commande est le suivant :

• Identification sur le Site du Membre Client
• Choix des articles et ajout au panier
• Validation du contenu du panier
• Choix du mode de livraison
• paiement et acceptation des CGV
• Validation du paiement

Le Membre Client reçoit une confirmation systématique de sa commande, puis de son expédition, par courrier électronique.

Cadogenio se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitime, et notamment sans que cette liste soit exhaustive des quantités anormales ou inhabituelles, une fraude ou tentative de fraude détectée, incident de paiement antérieur ou présent......
Dans le cas de sa lutte anti fraude, le Site peut être amené à demander au membre des informations et/ou documents complémentaires afin de finaliser la commande. En cas de non régularisation de l'envoi des informations et/ou documents dans le délai imparti, le Site pourrait être contraint d'annuler la commande définitivement, voire bloquer l'accés du Site au Membre.

Cadogenio se réserve le droit de vérifier les données personnelles communiquées par le Client et d'adopter toutes les dispositions jugées nécessaires du fait que la personne qui a passé sa commande est bien la titulaire du compte et/ou des moyens de paiements utilisés, ceci afin d'éviter toute usurpation d'identité ou paiement frauduleux.

ARTICLE 4 - Conformité des produits

Chaque produit possède sa fiche. Les renseignements qui y sont mentionnés sont communiqués par les fournisseurs et confirmés par nos soins lors de la mise en ligne.

Tous les critères spécifiques et originaux du produit y sont indiquées (taille, poids, couleur, …), avec un descriptif texté très précis et complet, ne laissant pas de place au doute et à la contestation quant aux caractéristiques physiques du produit, produit qui ne pourra être que conforme aux exigences et souhaits du Client lorsqu'il a effectué son achat.

Les produits bénéficient d'un triple contrôle quant à leur conformité : Celui du fournisseur lors de son envoi chez nous, le nôtre à son arrivée en nos locaux, et celui effectué avant son expédition à un Membre Client qui l'aurait commandé. La probabilité pour que le client réceptionne un produit non conforme est très faible.

Ces contrôles portent sur l'état général du produit et de son emballage, sur la recherche de défauts visuels éventuels présentés par le produit.

Cadogenio.fr concentrera partulièrement ses efforts pour que la représentation photographique des produits soit la plus fidèle possible aux produits. La majorité des photos exploitées seront mises à disposition par le fournisseur lui-même. Toutefois, eu égard au mode de présentation numérique des produits sur le réseau internet, il est possible que la perception par le Membre de la représentation photographique des produits ne corresponde pas exactement au produit en lui même. Cadogenio n'en est pas responsable.

Garantie :
Cadogenio ne propose pas de garantie commerciale.

ARTICLE 5 - Droit de rétractation et modalités de renvoi

En cas de non conformité éventuelle d'un produit, le Membre Client pourra le retourner à Cadogenio.fr.
Conformément à la loi et au code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de 14 quatorze jours ouvrables pour retourner un produit n'étant pas conforme à sa commande ou à la description sur la fiche produit de l'article commandé, et en demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à L'EXCEPTION des frais de retour et d'envois initiaux.
Cadogenio ne saura être tenu responsable de la mauvaise utilisation du produit par le Client.

Notification et Procédure de retour :
Dans le cadre d'un retour, une demande préalable doit être faite à notre service Clients.
Aucun colis ne sera traité sans accord préalable de retour de notre part.
Vous devez renvoyer le produit sans retard excessif, et en tout état de cause dans un délai maximal de quatorze 14 jours, dans les conditions définies ci-aprés.

Le Client doit notifier sa demande de retour :

Par courrier electronique :
contact@cadogenio.fr

Par courrier postal à l'adresse du siège social:

SAS Cadogenio

7 Boulevard Aiglin

Marseille (13004)

Sur le modèle suivant :
Je/ nous notifie/notifions par la présente de notre demande de rétractation du contrat portant sur la vente de produit(s) ci dessous.
Commandé le xx/xx/xxxx – reçu le xx/xx/xxxx
Nom du Client
Adresse du Client
Numéro de commande dans laquelle a été envoyé le produit
Motif du retour
signature du Client (si notification par courrier)

Les frais de retour sont à la charge du client, et le colis devra être renvoyé par Colissimo avec signature UNIQUEMENT, à l'adresse du siège social.
Aprés réception, acceptation et traitement du retour nous procédons au remboursement par un virement bancaire ou un chèque dans les quatorze (14) jours.
Dés réception de l'accord de retour, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour retourner le produit. Passé ce délai, le retour sera refusé et le client perd son droit de rétractation.

Etat des articles :
Tous les articles devront être renvoyés parfaitement intacts (emballage,accessoires, notices et étiquettes diverses, non sali...).
A réception du colis, Cadogenio jugera du parfait état de la marchandise retournée. Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés, et du fait que le produit soit devenu impropre à la vente .

Articles Exclus de droit de retour :
Sont exclus de droit de retour les produits suivants, sans que cette liste soit exhaustive :

• Les articles dont l'emballage à été descellé ou rendu impropre à la vente par le Client.
• Les articles achetés sur le Site en solde ou promotion, ces produits étant destinés à disparaître du Site.
• Produits ayant une trop forte saisonnalité.
• Produits ayant bénéficié d'une personnalisation sur demande du Client.
• Produits alimentaires de type confiserie humoristique.
• Articles de Librairie.

Modalités de remboursement

Aprés réception, contrôle et acceptation du retour, Cadogenio procède au remboursement.
Le remboursement se fera au moyen unique d'un recrédit sur le compte de la carte qui a été débitée lors de la commande, ou exceptionnellement par virement bancaire.

Si la commande initiale était en franco de livraison car supérieure ou égale à 25 euros, et que le montant du remboursement ramène la commande initiale en dessous de ce montant de 25 euros, les frais de transports initiaux seront réimputés et donc déduits du montant à rembourser.

ARTICLE 5B - Produits reçus détériorés suite à une avarie de transport.

ARTICLE 6 - Prix

Tous les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais d'expédition et sont les prix de vente conseillés par les fournisseurs. Ils peuvent également être en dessous des prix conseillés par les fournisseurs, hors solde ou promotion ponctuelles.

Les taux de TVA appliqués sont ceux en vigueur.

Les taux appliqués sur le Site sont de 20%, 5,5% et exonération, en fonction de la catégorie de produits.

Pour les livraisons en dehors du territoire Français, les dispositions prévues par le code général des impôts relatif à la TVA seront applicables.

ARTICLE 7 - Paiement et sécurisation

Le paiement des achats sur le Site s'effectue uniquement par carte bleue via Le site de paiement sécurisé de notre partenaire en monétique le CIC Lyonnaise de banque, ou à titre très exceptionnel par virement bancaire, pour un Client ayant déjà passé commande sur le Site.

Nous ne traiterons pas les demandes de règlement par chèque bancaire ou d'espèces envoyées par tout moyen.

Les cartes de paiement acceptées sont : CB, Visa, Mastercard et American express.

Notre partenaire bancaire et le CIC Lyonnaise de Banque, qui assure une sécurisation sans faille et en perpétuelle évolution pour toujours plus de sécurisation.

En cas de paiement par carte bancaire sur le Site sécurisé, le montant sera encaissé dés la finalisation de la commande.

En cas de paiement par virement bancaire, la commande sera expédiée dès encaissement du virement confirmé par notre banque. La commande sera toutefois bloquée 7 jours maximum dans l'attente du virement bancaire.

ARTICLE 8 - Disponibilité des produits

Ruptures affichées

Les produits à forte rotation peuvent être en rupture de stock momentanée. Ces produits seront signalés par 2 commentaires :

• Réapprovisionnement en cours, signifie un réapprovisionnement imminent d'un délai maximal de 15 jours.
• Rupture provisoire : signifie qu'un réapprovisionnement est prévu, mais pour diverses raisons, Cadogenio ne s'engage pas sur une date.

Les produits signalés en « rupture affichée » seront visibles sur le site mais ne pourront pas être commandés.

Ruptures imprévues

Certains produits à forte rotation ou présentant un stock arrivé faible, peuvent être disponibles au moment de la sélection du client, mais être en rupture effective au moment de la préparation de la commande. Le client sera alors informé par un mail du service Client de Cadogenio.
Si ce produit est le seul sur la commande, le choix sera donné au client de maintenir ou non sa commande, en fonction du délai prévisionnel de livraison annoncé par Cadogenio. Cadogenio se réserve également le droit d'annuler la commande.
En cas de rupture partielle, celle ci n'aura aucune incidence sur le reste des conditions commerciales obtenues pour cette commande.
La commande sera alors expédiée sans le(s) produit(s) en rupture.
Le client sera contacté par courrier électronique de ce fait, et aura alors le choix de maintenir sa commande d'articles en rupture ou non et celle ci sera livrée dés disponibilité. Celui ci sera livré sans frais de port facturés.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles, renouvelables ou non en fonction des politiques commerciales des fournisseurs,des nôtres, de facteurs de saison.
Dans l'éventualité d'une indisponibilité totale ou partielle de produit aprés passation de la commande, le Membre Client sera informé par courrier électronique de la livraison partielle ou de l'annulation de sa commande.
En application des dispositions des articles L216-2 et L216-3 du code de la consommation, en cas d'indisponibilité du produit, le Membre dispose alors de la Faculté d'être remboursé du prix du produit commandé non servi dans les 14 jours suivant sa demande.
Le Membre client pourra choisir de maintenir sa commande, et il sera alors informé par courrier électronique de sa nouvelle date de disponibilité. Dans l'éventualité d'une rupture définitive ou supérieure à un mois, le Membre pourra choisir de remplacer le produit par une autre sélection, ou en demander le remboursement.
Dans le cas d'une indisponibilité partielle dans les produits sélectionnés, la commande sera expédiée pour les articles disponibles. Le ou les produits indisponibles ne seront pas envoyés lorsqu'ils redeviendront disponibles sur le Site, le Membre devra donc les recommander s'il le souhaite.

ARTICLE 9 - Livraison et expédition

Cadogenio s'engage à préparer et expédier une commande reçue avant 12h le jour si la commande est disponible dans son intégralité et à l'expédier le jour même. Passé 12h, Les commandes sont préparées jusqu'à 19h00 et prêtes à être expediées le lendemain.
Le délai moyen de livraison prévu en fonction de la formule choisi est de 24 à 72 heures, et jusqu'à 7 jours en fonction de la formule choisie.
Tout délai de livraison supérieur au délai moyen sera notifié au Client par courrier électronique. Une rupture de stock, une commande non conforme (liste non exhaustive) peut entraîner un retard par rapport au délai moyen.
La commande sera expédiée à l'adresse mentionnée sur la commande ou enregistrée sur le compte Client.
Lors de l'expédition de la commande, Cadogenio prévient qu'une facture originale incluant les frais de livraison est accessible sur le Site rubrique mon compte.
Afin de maintenir un délai de livraison le plus court possible, Cadogenio expédiera la commande sans les articles en rupture de stock.
En cas d'absence à la livraison à l'adresse indiquée par le Client, quelque soit la formule choisie, un avis de passage sera laissé dans la boîte aux lettres. Le colis pourra alors être retiré dans un bureau de poste indiqué sur l'avis dans un délai de 10 jours.
Le client est tenu de vérifier l'état des articles livrés avant toute signature de bordereau de remise.
Tout colis ouvert, incomplet, et/ou articles endommagés ne devra pas être accepté par le Client.
Toute anomalie concernant les articles (avarie,article manquant par rapport à la commande et dont le Client n'aurait pas été averti par Cadogenio, colis endommagé ou ouvert, article cassé,.........) devra impérativement être signalé dans les 3 jours suivants la livraison.

Nos partenaires de transport sont La Poste colissimo et UPS
Grâce à leurs réseaux, agences et bureaux et services proposés, Ils sont les plus aptes à assurer un service de qualité en toute circonstance.
Le Client est informé par courrier électronique de l'expédition de sa commande et reçoit un numéro de suivi.
Il dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande.

Les colis peuvent être expédiés avec plusieurs formules proposées , au choix du Client, à Domicile ou en point de retrait contre signature (Hors lettre suivie).

Envoi par Colissimo avec signature avec numéro de suivi
Le Client est informé de ce départ par un courrier électronique avec numéro de suivi
Le délai moyen de livraison est de 2 à 5 jours

Envoi par Chronopost avec signature avec numéro de suivi
Le Client est informé de ce départ par un courrier électronique et sms
Le délai de livraison est de 24 à 48 heures après information du Client du départ de sa commande.

Envoi par Courrier lettre suivi avec numéro de suivi
Le Client est informé de ce départ par un courrier électronique (uniquement boite aux lettres)

Envoi par UPS avec numéro de suivi
Le Client est informé de ce départ par un courrier électronique avec numéro de suivi
Le délai moyen de livraison est de 2 à 3 jours.

ARTICLE 10 - Participation aux frais de livraison

Cadogenio propose à ses clients un offre large de possibilités.
Le coût de livraison d'un produit imputable au client peut varier considérablement, voire devenir gratuit, en fonction de la formule choisie et du panier total de commande.
Les coûts de transport de plusieurs produits ne s'ajoutent pas dans le panier, compte tenu que plusieurs articles deviennent « un seul et même colis » avec un nombre d'articles non limité, ce qui entraîne une forte baisse des frais de livraison pour le Client voire sa gratuité.
Les différents coûts de livraison visibles sur les fiches individuelles des produits seront donc toujours largement supérieurs (ou au maximum égaux) au coût final de transport retrouvé dans le panier final et la validation de la commande.
Le client pourra visualiser sur le panier avant sa validation le coût total de livraison qui lui est imputable pour sa commande.

Cas particulier de « l'envoi en lettre suivie »

L'envoi de produit en lettre suivie comporte une limite de hauteur à 3cm.
Cela peut donc limiter le nombre de produit envoyés dans la même « lettre suivie », en fonction du type de produit.
En conséquence, l'envoi de plusieurs produits en lettre suivie peut être transformé en « un colis » par Cadogenio, en fonction des contraintes et critères fixés par le transporteur.

Frais de port offerts

Le(s) condition(s) à réunir pour une livraison gratuite pour la commande du Client sont :

• Toute commande supérieure à 25,00* euros TTC est livrée sans frais de port pour le Client
• Articles affichés sur le Site dans le Widget « Frais de port offerts », dans la limite d'une commande par semaine pour un même client
• Expédition vers la France Métropolitaine uniquement

*Chrono13 : livraison offerte à partir de 35,00 euros

ARTICLE 11 - Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de Cadogenio jusqu'au paiement intégral de la commande.

ARTICLE 12 Responsabilité

Cadogenio est responsable de plein droit à l'égard du Client de la bonne exécution du contrat conclu avec le Client.
En cas de litige, le Client s'adressera en priorité à Cadogenio pour obtenir une solution amiable.
A défaut, les tribunaux Français seront compétents.
Cependant, la responsabilité de Cadogenio ne saurait être engagée pour l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat conclu en cas de force majeure (notamment grève des Postes ou services de transport ou catastrophe naturelle, inondations, incendie..), de survenance d'un fait imputable au client, ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique.